Conditions d'utilisation

Termes et conditions d'utilisation

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Modifications des Conditions Générales d'Utilisation

1. Pasquale Bruni peut modifier ou simplement mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis. Les modifications et mises à jour des présentes Conditions Générales d'Utilisation seront, dans tous les cas, notifiées aux utilisateurs sur la Page d'Accueil dès leur adoption, et elles seront contraignantes dès leur publication sur le Site dans cette même rubrique.

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Politique de confidentialité

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Droits de propriété intellectuelle

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Contenu généré par l'utilisateur ("UGC")

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• il n'a pas été dérivé d'un travail de tiers sans le consentement de ce tiers ;
• il n'enfreint pas et ne peut en aucun cas enfreindre les droits d'auteur, les marques déposées ou autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle de tiers;
• il n'enfreint pas et ne peut en aucun cas enfreindre les droits personnels ou de propriété de tiers, car toute autorisation requise et/ou consentement spécial à ce qui précède a déjà été reçu de tout tiers (ou des parties concernées exerçant l'autorité) impliqué à quelque titre que ce soit dans l'Apport;
• il n'enfreint aucune disposition de la loi, y compris (sans s'y limiter) les dispositions de la loi n ° 633/1941 telle que modifiée, du décret législatif 30/2005 (Code de la propriété industrielle) tel que modifié, du décret législatif 196/2003 (données personnelles Code de confidentialité), tel que modifié, et du règlement UE 679/2016;
• il n'est pas obscène, raciste, discriminatoire ou autrement contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs;

s'engageant à indemniser Pasquale Bruni et ses ayants droit contre toute situation dans laquelle une ou plusieurs des déclarations et garanties précitées s'avéreraient fausses ou inexactes.
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Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions générales sont régies par la loi italienne.
Tout litige survenant entre les parties en relation avec les présentes conditions générales d'utilisation sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Milan ou, si l'utilisateur a accepté les présentes conditions générales d'utilisation en tant que consommateur en vertu du code de la consommation, du tribunal de lieu où l'utilisateur a sa résidence ou son domicile.
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